Mentions Légales

Conditions générales d'utilisation du site


Adhésion aux conditions générales d'utilisation : toute consultation des pages du site subséquentes à la présente page emporte reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.


Objet du site


Le site a pour objet principal de fournir des informations sur KEOLIS TPR et ses activités.


Le présent site constitue une œuvre dont KEOLIS TPR est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par KEOLIS TPR les dessins, images sont la propriété de KEOLIS TPR ou de tiers ayant autorisé TPR à les utiliser.


Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans en avoir obtenu l'autorisation préalable de Keolis, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Le site est édité par KEOLIS TPR, S A R L au capital de 248 800 €, immatriculée au RCS de Pau sous le numéro 095 680 393, dont le siège social est Chemin de la Saligue, 64 140 LONS, France et dont le numéro de téléphone est le 05 59 27 45 98.


Liens hypertextes


La mise en place d'un lien hypertexte vers le site internet : www.transports-palois-reunis.fr nécessite une autorisation préalable écrite de KEOLIS TPR. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le webmaster du site.


KEOLIS TPR ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site : www.transports-palois-reunis.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les services, etc… disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites. Ces liens hypertextes sont indépendants du site Keolis. Ces liens ne constituent en aucun cas une approbation ou un partenariat entre Keolis et ces sites.


Limitation de responsabilité


L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni KEOLIS TPR, ni les membres de son personnel ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou toute autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou utilisation du site, préjudice financier résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelles qu'en soit la nature.


Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.


Droit applicable


Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.


Mise à jour


KEOLIS TPR fait ses meilleurs efforts pour proposer sur son site des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant au site ont été sélectionnées à une date déterminée. Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. KEOLIS TPR ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.


Politique de confidentialité


En aucun cas, les données recueillies sur le site www.transports-palois-reunis.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.


Accès au site


KEOLIS TPR se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du site, en ce compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.


Information relative aux cookies


Afin de faciliter votre navigation, l’éditeur implante des cookies dans votre ordinateur.


Les cookies stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.).
Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites.


La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 40 jours.


Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.


Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :


Pour Mozilla Firefox :



  • Choisissez le menu "Outil " puis "Options"

  • Cliquez sur l'icône "Vie privée"

  • Repérez le menu "Cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent


Pour Microsoft Internet Explorer :



  • Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

  • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

  • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


Pour Opéra :



  • Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

  • Vie Privée


Mise à jour des conditions générales d'utilisation du site


KEOLIS TPR se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.




Création graphique - Hébergement web : Actigraph